Consultations du pôle EEE DTI/R&D

Le Domaine "Etudes et Recherches" (ex CENA Toulouse) de la Direction de la Technique et de l'Innovation, de la Direction des Services de la Navigation Aérienne (DSNA/DTI/R&D), est un service effectuant ses achats dans le cadre du Code des Marchés Publics. Les achats effectués sur une nature de produits (par exemple nomenclature CPV de l'Union Européenne ) peuvent donner lieu à des marchés non formalisés (ce qui correspond aux anciens "bons de commandes") si le volume d'achats estimé pour l'année sur cette nature est inférieur au seuil de 150 Keuros HT.

Cette page est destinée à la publicité des consultations informelles mises en place pour les achats donnant lieu à des marchés non formalisés sous le seuil de 90 Keuros HT. La publicité des marchés non formalisés au dessus du seuil de 90 KEuros HT et celle des marchés formalisés est, quant à elle, effectuée dans les publications officielles ( BOAMP et JOUE).
L'ensemble des consultations de la SDER est également publié sur la Place de Marchés Interministérielle marches-publics.gouv.fr, Organisme: DTI .

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